Conseil Municipal du 07 juin 1989



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
89-149SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE 2 500 F A L'AMICALE DES EMPLOYES MUNICIPAUX ET DISTRICAUX - Délibération - (sans annexe)
89-150SUBVENTION A L'AMICALE DES SAPEURS-POMPIERS POUR LE BAL DU 13 JUILLET 1989. - Délibération - (sans annexe)
89-151AUGMENTATION DES TARIFS DE L'ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE. - Délibération - (sans annexe)
89-152EMPRUNT CINEMA REX : REAMENAGEMENT DE GARANTIE. - Délibération - (sans annexe)
89-153MODIFICATION GARANTIE D'EMPRUNT A HBVS. REHABILITATION FONGRAINE. 2EME TRANCHE POUR 108 LOGEMENTS. - Délibération - (sans annexe)
89-154MODIFICATION GARANTIE D'EMPRUNT A HBVS - REHABILITATION FONGRAINE - 2EME TRANCHE POUR 108 LOGEMENTS. - Délibération - (sans annexe)
89-155TRAVAUX AU PRESBYTERE : OUVERTURE DE CREDITS. - Délibération - (sans annexe)
89-156RENTREE SCOLAIRE 1989 - 1990 : MODIFICATION DE LA CARTE SCOLAIRE. - Délibération - (sans annexe)
89-157EXTENSION COLLEGE FAUBERT - CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LE DEPARTEMENT. CONDUITE D'OPERATION - Délibération - (sans annexe)
89-158MARCHE DE FOURNITURE PEINTURE ROUTIERE. LANCEMENT DE L'APPEL D'OFFRES OUVERT POUR MARCHE A COMMANDES. - Délibération - (sans annexe)
89-159MARCHE DE FOURNITURES : QUINCAILLERIE, PLOMBERIE, METALLURGIE. LANCEMENT DE L'APPEL D'OFFRES OUVERT POUR MARCHE A COMMANDES. - Délibération - (sans annexe)
89-160MARCHE DE FOURNITURES : MATERIEL ELECTRIQUE. LANCEMENT DE L'APPEL D'OFFRES OUVERT POUR MARCHE A COMMANDES. - Délibération - (sans annexe)
89-161EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION SUR LA PROPRIETE BONNET - LOT N° 1 - RUE ALSACE-LORRAINE. - Délibération - (sans annexe)
89-162CREATION D'UN STADE D'ATHLETISME. ACQUISITION PROPRIETE ROBERT. - Délibération - (sans annexe)
89-163CREATION D'UN STADE D'ATHLETISME. ACQUISITION PROPRIETE DERVIEUX. - Délibération - (sans annexe)
89-164CREATION D'UN STADE D'ATHLETISME. ACQUISITION PROPRIETE MOREAU. - Délibération - (sans annexe)
89-165ANIMATION : REVISION DES TARIFS ACTIVITES ETE. - Délibération - (sans annexe)
89-166DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS : CANDIDATURE DE VILLEFRANCHE POUR LE QUARTIER DE BELLEROCHE. - Délibération - (sans annexe)
89-167LOCAL COMMERCIAL PASSAGE DE L'ANCIENNE MAIRIE BAIL BAILLON - Délibération - (sans annexe)
89-168LOCATION PLACES DE PARKING POUR LES VEHICULES DES SERVICES MUNICIPAUX. - Délibération - (sans annexe)
89-169EXTENSION RESIDENCE DUBURE. BAIL EMPHYTEOTIQUE. - Délibération - (sans annexe)
89-170TRANSFORMATION D'UN EMPLOI DE SECRETAIRE DE REDACTION EN UN EMPLOI D'ATTACHE DE PRESSE ET DE COMMUNICATION. - Délibération - (sans annexe)
89-171TRANSFORMATION D'UN EMPLOI DE COMMIS EN UN EMPLOI DE MONITEUR D'EDUCATION PHYSIQUE 2EME CATEGORIE. - Délibération - (sans annexe)
89-172TRANSFORMATION D'UN EMPLOI D'AGENT TECHNIQUE PRINCIPAL EN UN EMPLOI D'AGENT DE MAITRISE - AU SERVICE DU DOMAINE COMMUNAL (ABATTOIRS) - Délibération - (sans annexe)
89-173ATTRIBUTION DE L'INDEMNITE FORFAITAIRE POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES A M. JEAN-PAUL LARGE ET A MME JULIE HOURLIER, REDACTEURS. - Délibération - (sans annexe)
89-174AUTORISATION D'UTILISER SON VEHICULE PERSONNEL ET REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT ET D'HEBERGEMENT POUR MELLE C. MONOT, REDACTEUR CHEF. - Délibération - (sans annexe)